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Marques déposées par MALTERE Laurent
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LA DOMAINERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOMAINERAIE
MALTERE Laurent, Noël

Numéro de dépôt :
96628205
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque LA DOMAINERAIE

Déposée le 31 mai 1996 par MALTERE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DOMAINERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est MALTERE Laurent, Noël, domicilié(e) Le Rang du Bois - B.P. 61, 37320 ESVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALTERE Laurent - France.

La marque LA DOMAINERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOMAINERAIE est expirée depuis le 31 mai 2006.

MALTERE Laurent a également déposé les autres marques suivantes : LA DOMAINERAIE


MALTERE Laurent, Noël - Le Rang du Bois - B.P. 61, 37320 ESVRES - France


MALTERE Laurent - France


Inscription le 2 décembre 1996 - Retrait partiel n°209602 - Publication au BOPI 1996-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services vétérinaires et d'agriculture